Mentions légales

Éditeur du site
Dénomination sociale : [Nom de l’entreprise]
Forme juridique : [SAS/SARL/Auto‑entrepreneur] au capital de [montant] euros
Siège social : [adresse complète]
Immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) : [numéro]
Numéro de TVA intracommunautaire : [numéro]
Courriel : [contact@exemple.com]
Téléphone : [numéro]
Directeur de la publication : [nom]

Le présent site est édité par la société précitée. Toute correspondance relative à son exploitation doit être adressée à cette dernière.

Hébergement
Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France. Téléphone : 1007 (France).

Licence de vente d’alcool
L’activité de vente de vins et spiritueux est exercée sous licence à emporter conformément à la législation française. La vente d’alcool est strictement interdite aux mineurs. L’éditeur rappelle que l’abus d’alcool est dangereux pour la santé et invite ses clients à consommer avec modération. Les dispositions concernant la vente à distance de boissons alcoolisées sont respectées conformément au Code de la santé publique.

Propriété intellectuelle
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Responsabilité
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